Déposée le 27 décembre 2009 par SOLDEVILLA ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STELLER »
Le déposant est SOLDEVILLA ANTOINE domicilié(e) 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLDEVILLA ANTOINE domicilié(e) 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLER est expirée depuis le 27 décembre 2019.
SOLDEVILLA ANTOINE - 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France
SOLDEVILLA ANTOINE - 24 RUE D'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543143 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Les services de gestion commerciale en matière de génération et/ou de production d'énergie produite par des systèmes d'énergie solaire, systèmes d'énergie éolienne, systèmes d'énergie de la biomasse, systèmes d'énergie du biogaz et systèmes d'énergie des vagues composés de turbines, générateurs, dispositifs de stockage d'énergie, instruments de contrôle, instruments de comptage ainsi que de pièces et accessoires et plus généralement pour tout système d'énergie renouvelable et /ou de développement durable. ;
Installation, construction, réparation et entretien de systèmes d'énergie ou de leurs composants, notamment pour les systèmes d'énergie solaire, systèmes d'énergie éolienne, systèmes d'énergie de la biomasse, systèmes d'énergie du biogaz et systèmes d'énergie des vagues, à savoir turbines, générateurs, dispositifs de stockage d'énergie, instruments de contrôle, instruments de comptage ainsi que pièces et plus généralement pour tout système d'énergie renouvelable et /ou de développement durable.
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